Les différentes formes d'exploitation des œuvres artistiques
Objectifs
Les objectifs de cette vidéo sont de clarifier les différents modes d'exploitation des œuvres, de comprendre les aspects juridiques du contrat d'édition et de fournir un aperçu des spécificités des contrats d'œuvres audiovisuelles.
Résumé
Cet exposé explore les diverses méthodes d'exploitation des œuvres au regard du droit d'auteur, de l'auto-édition au contrat d'édition, en passant par les œuvres audiovisuelles.
Description
Cette leçon aborde les différents modes d’exploitation des œuvres en termes de droit d'auteur. En premier lieu, elle examine l'auto-édition permettant aux auteurs de gérer directement leurs créations via des plateformes web. Ensuite, elle traite de la cession des droits, particulièrement courante chez les photographes, tout en rappelant le maintien de leurs droits moraux. Une distinction est faite entre le contrat d'édition et le contrat à compte d'auteur : le premier implique que l'éditeur prend des risques pour publier l'œuvre et en conserve les droits d'exploitation tant qu'il continue l'édition. En l'illustrant par l'exemple de J.K. Rowling, l'auteur de Harry Potter, la leçon montre comment un succès éditorial peut rendre riche tant l'auteur que l'éditeur.
La complexité des contrats de production des œuvres audiovisuelles est également abordée. Ces œuvres impliquent plusieurs titulaires de droits, avec le réalisateur ayant un rôle privilégié en définissant la version finale de l'œuvre exploitée. En conclusion, cette leçon aide les créateurs à comprendre leurs options pour tirer profit de leurs œuvres tout en respectant les dispositions du droit d'auteur.