Exploration du Régime Général des Plus-Values Professionnelles
Objectifs
Les objectifs de cette vidéo incluent :
- Comprendre le régime général des plus-values professionnelles liées à l'impôt sur le revenu.
- Distinguer les plus-values professionnelles des plus-values des particuliers.
- Identifier les événements générateurs de plus-values et leurs dates de prise en compte.
Résumé
Cette leçon aborde en détail le concept de plus-value professionnelle dans le cadre de l'impôt sur le revenu, en expliquant les régimes généraux et les différentes exceptions fiscales.
Description
Dans cette leçon, nous effectuons une analyse approfondie des plus-values professionnelles, en nous concentrant sur l'impôt sur le revenu. Nous débutons par une présentation du régime général, en détaillant les éléments générateurs de plus-values et leurs dates de prise en compte. Nous aborderons également les règles générales de calcul.
Nos trois leçons couvriront : le régime général aujourd'hui, le régime fiscal de droit commun, et les régimes fiscaux d'exception. Il est crucial de distinguer les plus-values professionnelles de celles des particuliers (mobilières et immobilières), déjà discutées dans des séances précédentes. Nous soulignons que le régime de droit commun devient exceptionnel face aux nombreuses exceptions prévues. Par ailleurs, nous évoquerons les spécificités pour l'impôt sur les sociétés (IS) dans les prochaines leçons.