Le dispositif du crédit-bail en détail
Objectifs
Les objectifs de cette vidéo sont de :
- Comprendre le mécanisme du crédit-bail.
- Identifier les différences entre crédit-bail mobilier et immobilier.
- Analyser les implications fiscales du crédit-bail.
Résumé
Découvrez le fonctionnement du régime de crédit-bail et ses implications fiscales pour les entreprises, ainsi que la différence entre crédit-bail mobilier et immobilier.
Description
Le crédit-bail, également connu sous le nom de leasing, est une solution de financement des entreprises qui leur permet d'acquérir des biens matériels ou immobiliers. Ce dispositif implique une société de crédit-bail qui achète le bien souhaité par l'entreprise locataire pour ensuite le lui louer sur une durée déterminée. À l'issue de cette période de location, l'entreprise locataire dispose de la possibilité de racheter le bien en levant l'option d'achat prévue au contrat.
Dans cet exposé, nous expliquerons les deux types principaux de crédit-bail : le crédit-bail mobilier, qui porte sur des équipements et du matériel, et le crédit-bail immobilier, qui concerne les immeubles. Nous verrons également les impacts fiscaux de ce mode de financement, notamment en ce qui concerne la déductibilité des redevances, l'imposition des plus-values et les stratégies pour optimiser la fiscalité de l'entreprise.
Questions fréquentes
Programme détaillé
Module 1 - Aides fiscales
Module 2 - Amortissement : régimes particuliers
Module 3 - Amortissement : règles fiscales
Module 4 - Amortissement : règles juridiques et comptables
Module 5 - Plus-values ou moins-values professionnelles : régime de droit commun de l'impôt sur le revenu
Module 6 - Plus-values ou moins-values professionnelles : régime général
Module 7 - Plus-values ou moins-values professionnelles : régimes d'exception
Module 8 - Provisions
Module 9 - Régime du crédit-bail
