Introduction aux Régimes d'Exception
Objectifs
Les objectifs de cette vidéo sont de comprendre les différents Régimes d'Exception applicables aux plus-values et moins-values professionnelles, de maîtriser les concepts de report d'imposition et d'exonération, et d'analyser les cas spécifiques des cessions de titres à l'IR et des produits de la propriété industrielle.
Résumé
Découvrez les Régimes d'Exception des plus-values et moins-values professionnelles, incluant les reports d'imposition et les exonérations.
Description
Dans cette leçon, nous allons approfondir l'étude des Régimes d'Exception relatifs aux plus-values et moins-values professionnelles. Ces régimes, bien qu'appelés 'd'exception', sont en réalité très fréquents et concernent une grande majorité des cas pratiques. Parmi ceux-ci, nous aborderons en détail les reports d'imposition, qui permettent de différer le paiement des taxes, ainsi que les différentes exonérations applicables. Nous verrons également les cas spécifiques des cessions de titres à l'IR et des produits de la propriété industrielle. Cette leçon est essentielle pour comprendre les mécanismes fiscaux qui s'appliquent aux opérations professionnelles de plus-values et moins-values, offrant ainsi une vision complète et pratique de ces régimes.
Questions fréquentes
Programme détaillé
Module 1 - Aides fiscales
Module 2 - Amortissement : régimes particuliers
Module 3 - Amortissement : règles fiscales
Module 4 - Amortissement : règles juridiques et comptables
Module 5 - Plus-values ou moins-values professionnelles : régime de droit commun de l'impôt sur le revenu
Module 6 - Plus-values ou moins-values professionnelles : régime général
Module 7 - Plus-values ou moins-values professionnelles : régimes d'exception
Module 8 - Provisions
Module 9 - Régime du crédit-bail
