Introduction au Contrôle sur Pièce
Objectifs
Les objectifs de cette vidéo sont de :
- Comprendre les différentes formes de contrôle de l'impôt.
- Apprendre les détails du contrôle sur pièce.
- Se préparer aux nouvelles régulations fiscales du 1er janvier prochain.
Résumé
Cette leçon explique les différentes formes de contrôle de l'impôt, en se concentrant sur le contrôle sur pièce qui sera mis en place à partir du 1er janvier prochain.
Description
Dans cette leçon, nous explorerons les méthodes de contrôle de l'impôt qui seront mises en place à partir du 1er janvier prochain. Nous verrons que le contrôle sur pièce est la forme la plus courante et la plus simple. Ce type de contrôle implique que les contribuables doivent soumettre diverses déclarations, telles que celles des BNC, des BIC, et la déclaration d'ensemble de l'impôt sur le revenu.
Les agents de l'administration fiscale peuvent alors effectuer des vérifications en recoupant les éléments déclarés par le contribuable avec d'autres sources d'information telles que les relevés bancaires. Cela permet de confirmer l'exactitude des déclarations et de détecter d'éventuelles anomalies.
Ce processus est essentiel pour assurer la conformité fiscale et peut impliquer diverses interactions entre les contribuables et les agents de l'administration. Une bonne compréhension du contrôle sur pièce permettra aux contribuables de mieux préparer leurs déclarations et de se conformer aux régulations fiscales en vigueur.
Questions fréquentes
Programme détaillé
Module 1 - Bénéfices agricoles
Module 2 - Bénéfices non commerciaux
Module 3 - Caractéristiques du revenu imposable
Module 4 - Champ d'application de la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux
Module 5 - Charges et abattements déductibles du revenu global
Module 6 - Déclaration, paiement, contrôle de l'impôt
Module 7 - Liquidation de l'impôt progressif
Module 8 - Plus-values immobilières des particuliers
Module 9 - Plus-values mobilières des particuliers
Module 10 - Prélèvements sociaux pour les revenus d'activité et de remplacement
Module 11 - Prélèvements sociaux sur les revenus du capital
Module 12 - Rectifications de l'impôt brut : Niches fiscales, contribution exceptionnelle, revenus exceptionnels ou différés
Module 13 - Rectifications de l'impôt brut : Plafonnement de quotient, réductions et crédits d'impôt
Module 14 - Rémunérations des dirigeants de sociétés
Module 15 - Revenus de capitaux mobiliers
Module 16 - Revenus fonciers
Module 17 - Schéma et exceptions pour la constitution du revenu brut global
Module 18 - Traitements, salaires, pensions, rentes viagères
