Introduction aux Prélèvements Sociaux sur le Capital
Objectifs
À la fin de cette vidéo, vous serez capable de :
- Comprendre les différentes catégories de revenus du capital et leurs spécificités fiscales.
- Identifier et appliquer les taux de prélèvement social appropriés.
- Distinguer les prélèvements sur les revenus du patrimoine des produits de placement.
Résumé
Découvrez les prélèvements sociaux sur les revenus du capital, incluant les revenus du patrimoine et les produits de placement.
Description
Dans cette leçon, nous abordons en détail les prélèvements sociaux appliqués aux revenus du capital. Ces prélèvements se divisent en deux catégories principales : les prélèvements sur les revenus du patrimoine et ceux sur les produits de placement. Nous commencerons par examiner les règles générales qui régissent ces prélèvements, en établissant une distinction claire entre les deux types de revenus du capital.
Les revenus du patrimoine comprennent les revenus fonciers, les revenus de parts sociales et les plus-values immobilières. Les produits de placement incluent quant à eux les intérêts, les dividendes et les plus-values mobilières. Chaque catégorie est soumise à des taux de prélèvement spécifiques et à des conditions particulières de déclaration et de paiement.
Comprendre ces mécanismes est essentiel pour une gestion optimale de votre fiscalité et de vos investissements. Cette leçon vous fournira les bases nécessaires pour naviguer dans ce domaine complexe, en mettant l'accent sur la précision et la clarté des informations présentées.
Questions fréquentes
Programme détaillé
Module 1 - Bénéfices agricoles
Module 2 - Bénéfices non commerciaux
Module 3 - Caractéristiques du revenu imposable
Module 4 - Champ d'application de la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux
Module 5 - Charges et abattements déductibles du revenu global
Module 6 - Déclaration, paiement, contrôle de l'impôt
Module 7 - Liquidation de l'impôt progressif
Module 8 - Plus-values immobilières des particuliers
Module 9 - Plus-values mobilières des particuliers
Module 10 - Prélèvements sociaux pour les revenus d'activité et de remplacement
Module 11 - Prélèvements sociaux sur les revenus du capital
Module 12 - Rectifications de l'impôt brut : Niches fiscales, contribution exceptionnelle, revenus exceptionnels ou différés
Module 13 - Rectifications de l'impôt brut : Plafonnement de quotient, réductions et crédits d'impôt
Module 14 - Rémunérations des dirigeants de sociétés
Module 15 - Revenus de capitaux mobiliers
Module 16 - Revenus fonciers
Module 17 - Schéma et exceptions pour la constitution du revenu brut global
Module 18 - Traitements, salaires, pensions, rentes viagères
