Présentation des Régimes Fiscaux
Objectifs
Les objectifs de cette vidéo sont :
- Comprendre les différences entre le micro B.A. et les régimes réels.
- Saisir les spécificités fiscales des exploitations agricoles.
- Apprendre les obligations comptables associées à chaque régime.
Résumé
Explorez les régimes fiscaux agricoles et comprenez les distinctions entre le micro B.A. et les régimes réels simplifié et normal.
Description
Dans cette leçon, nous examinons en détail les différents régimes fiscaux applicables aux exploitations agricoles. Nous débutons par le micro B.A. et ses caractéristiques, notamment le taux d'imposition unique sur 13% des recettes et l'impossibilité de faire apparaître un déficit. Ensuite, nous abordons les régimes réels, subdivisés en régime réel simplifié et régime réel normal, soulignant les différences en termes de limites de recettes et d'obligations comptables.
Nous expliquons également les particularités propres aux exploitations agricoles, telles que le faible rapport entre chiffre d'affaires et capital investi, la prépondérance des éléments non amortissables tels que les terres, et l'irrégularité des revenus due aux aléas climatiques et du marché.
Pour les exploitants agricoles devant opter pour le régime réel, nous détaillons les exigences comptables, comme la tenue d'un livre journal et d'un inventaire, et la nécessité de présenter des factures et pièces justificatives.
Questions fréquentes
Programme détaillé
Module 1 - Bénéfices agricoles
Module 2 - Bénéfices non commerciaux
Module 3 - Caractéristiques du revenu imposable
Module 4 - Champ d'application de la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux
Module 5 - Charges et abattements déductibles du revenu global
Module 6 - Déclaration, paiement, contrôle de l'impôt
Module 7 - Liquidation de l'impôt progressif
Module 8 - Plus-values immobilières des particuliers
Module 9 - Plus-values mobilières des particuliers
Module 10 - Prélèvements sociaux pour les revenus d'activité et de remplacement
Module 11 - Prélèvements sociaux sur les revenus du capital
Module 12 - Rectifications de l'impôt brut : Niches fiscales, contribution exceptionnelle, revenus exceptionnels ou différés
Module 13 - Rectifications de l'impôt brut : Plafonnement de quotient, réductions et crédits d'impôt
Module 14 - Rémunérations des dirigeants de sociétés
Module 15 - Revenus de capitaux mobiliers
Module 16 - Revenus fonciers
Module 17 - Schéma et exceptions pour la constitution du revenu brut global
Module 18 - Traitements, salaires, pensions, rentes viagères
