Comprendre l'Imposition des Plus-Values Immobilières

Découvrez les règles d'imposition des plus-values immobilières pour les particuliers et les sociétés civiles immobilières.

Détails de la leçon

Description de la leçon

Cette leçon explore en profondeur les personnes et biens imposables dans le cadre des plus-values immobilières. Elle couvre également les différentes exonérations possibles, comme celles concernant la résidence principale, les non-résidents, et les petites ventes. L'accent est mis sur la distinction entre le patrimoine privé et le patrimoine professionnel, ainsi que sur les sociétés de personnes non soumises à l'impôt sur les sociétés, telles que les sociétés civiles immobilières. Enfin, nous abordons les spécificités des titres de sociétés à prépondérance immobilière et les conditions nécessaires pour bénéficier d'exonérations fiscales.

Des exemples précis illustrent les différentes situations d'exonération, notamment pour les résidences principales et secondaires, ainsi que les ventes limitées à 15 000 €. Les non-résidents bénéficient également d'une exonération sous certaines conditions, évitant ainsi toute discrimination fiscale.

Une compréhension claire de ces mécanismes permet de mieux planifier la gestion de votre patrimoine immobilier.

Objectifs de cette leçon

L'objectif de cette vidéo est de fournir une compréhension approfondie des règles d'imposition des plus-values immobilières et des exonérations possibles.

Prérequis pour cette leçon

Aucun prérequis spécifique n'est nécessaire, mais une connaissance de base en fiscalité immobilère est recommandée.

Métiers concernés

Les comptables, conseillers fiscaux, et gestionnaires de patrimoine trouveront cette leçon particulièrement utile pour conseiller leurs clients.

Alternatives et ressources

Pour une gestion optimisée, il existe des logiciels de simulation fiscale et des outils de gestion de patrimoine.

Questions & Réponses

Les personnes physiques et les sociétés de personnes non soumises à l'impôt sur les sociétés sont imposables sur les plus-values immobilières.
La vente de la résidence principale est exonérée de toute imposition sur les plus-values, sans délai de détention ni d'occupation.
Les non-résidents doivent avoir été résidents en France pendant au moins 2 ans et vendre dans les 5 ans qui suivent leur départ pour bénéficier d'une exonération jusqu'à 150 000 €.