Bénéfices agricoles
Bénéfices non commerciaux
Caractéristiques du revenu imposable
Champ d'application de la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux
Charges et abattements déductibles du revenu global
Déclaration, paiement, contrôle de l'impôt
Liquidation de l'impôt progressif
Plus-values immobilières des particuliers
Plus-values mobilières des particuliers
Prélèvements sociaux pour les revenus d'activité et de remplacement
Prélèvements sociaux sur les revenus du capital
Rectifications de l'impôt brut : Niches fiscales, contribution exceptionnelle, revenus exceptionnels ou différés
Rectifications de l'impôt brut : Plafonnement de quotient, réductions et crédits d'impôt
Rémunérations des dirigeants de sociétés
Revenus de capitaux mobiliers
Revenus fonciers
Schéma et exceptions pour la constitution du revenu brut global
Traitements, salaires, pensions, rentes viagères
Détails de la leçon
Description de la leçon
La matière agricole présente des particularités fiscales distinctes des autres catégories. Ce cours décrit en détail trois catégories d'imposables : le propriétaire exploitant, le fermier, et le métaillé. Le propriétaire exploitant est directement imposable sur les revenus de l'exploitation agricole. Le fermier, en revanche, exploite les terres et verse un fermage au propriétaire, créant ainsi deux sources d'imposition distinctes : les bénéfices agricoles pour le fermier et les revenus fonciers pour le propriétaire. Enfin, le métaillage répartit les revenus de l'exploitation entre le métaillé et le propriétaire, chacun imposé sur la base des bénéfices agricoles proportionnels à leur part. Ce mode de partage, moins courant, est encore présent dans certaines régions. Le cours aborde également les régimes d'imposition applicables, notamment le régime micro, permettant une simplification comptable pour les petites exploitations.
Objectifs de cette leçon
Les objectifs de cette vidéo sont de comprendre les spécificités fiscales des différentes catégories d'imposables en agriculture, d'identifier les régimes d'imposition applicables et de savoir appliquer les règles relatives aux bénéfices agricoles et aux revenus fonciers.
Prérequis pour cette leçon
Pour suivre cette vidéo, il est recommandé d'avoir des connaissances de base en fiscalité et une compréhension des concepts agricoles.
Métiers concernés
Les connaissances présentées sont particulièrement utiles pour les comptables spécialisés en agriculture, consultants fiscaux, et gestionnaires d'exploitations agricoles.
Alternatives et ressources
Pour ceux qui souhaitent explorer des alternatives, il existe des formations sur les régimes fiscaux des différentes catégories de revenus ainsi que des cours généraux de comptabilité et gestion agricole.
Questions & Réponses
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