Comprendre la TVA Collectée
Découvrez les bases de la TVA collectée et les concepts de fait générateur et exigibilité.
Conditions d'exercice et modalités d'application du droit à déduction
Détermination des droits à déduction








Généralités sur la TVA






Obligations des assujettis à la TVA - Obligations communes à toutes les entreprises






Régimes d'imposition en TVA
Régularisations des droits à déduction
TVA collectée - Base d'imposition
TVA collectée - Fait générateur et exigibilité
TVA collectée - Taux de TVA applicables
Champ d'application territorial de la TVA
Échanges intracommunautaires de biens









Entreprises étrangères et TVA française
Régime des achats en franchise de taxe
Régime des échanges de biens avec les pays tiers







Régimes particuliers de la TVA






Territorialité des prestations de services : régime général





Territorialité des prestations de services : régimes particuliers
Détails de la leçon
Description de la leçon
Dans cette leçon, nous approfondirons la TVA collectée en étudiant deux notions cruciales: le fait générateur et l'exigibilité. Nous commencerons par définir ces concepts pour mieux comprendre leur application. Ensuite, nous analyserons comment ces notions s'appliquent aux livraisons de biens et aux prestations de services, les deux catégories principales d'opérations concernées par la TVA. Grâce à cette compréhension, vous serez en mesure de déterminer à quel moment précis la TVA devient exigible et comment cela impacte les transactions commerciales.
Objectifs de cette leçon
Les objectifs de cette vidéo sont de :
- Comprendre les notions de fait générateur et d'exigibilité de la TVA.
- Appliquer ces concepts aux livraisons de biens et aux prestations de services.
- Savoir déterminer le moment où la TVA devient exigible.
Prérequis pour cette leçon
Pour suivre cette vidéo, il est nécessaire d'avoir une compréhension de base des principes généraux de la TVA.
Métiers concernés
Les connaissances acquises dans cette vidéo sont particulièrement utiles pour les métiers suivants :
- Comptables
- Fiscalistes
- Experts-comptables
- Responsables financiers
Alternatives et ressources
Il existe d'autres taxes qui pourraient s'appliquer selon le type d'activité et la juridiction, telles que la taxe sur les ventes aux États-Unis (Sales Tax) ou la taxe sur la valeur ajoutée au Canada (GST/HST).
Questions & Réponses
