Comprendre les Systèmes Fiscaux Historiques en France
Étude de la taxe unique, ses avantages, inconvénients et son application historique en France.
Conditions d'exercice et modalités d'application du droit à déduction
Détermination des droits à déduction








Généralités sur la TVA






Obligations des assujettis à la TVA - Obligations communes à toutes les entreprises






Régimes d'imposition en TVA
Régularisations des droits à déduction
TVA collectée - Base d'imposition
TVA collectée - Fait générateur et exigibilité
TVA collectée - Taux de TVA applicables
Champ d'application territorial de la TVA
Échanges intracommunautaires de biens









Entreprises étrangères et TVA française
Régime des achats en franchise de taxe
Régime des échanges de biens avec les pays tiers







Régimes particuliers de la TVA






Territorialité des prestations de services : régime général





Territorialité des prestations de services : régimes particuliers
Détails de la leçon
Description de la leçon
Cette leçon traite de l'évolution des systèmes fiscaux en France, avec un accent particulier sur le système de la taxe unique. La taxe unique est appliquée une seule fois dans le circuit économique, généralement au niveau du détaillant, avec un taux de 20%. Un exemple illustratif est donné pour expliquer son fonctionnement : un producteur vend à 20, un grossiste à 30, et un détaillant à 45 avant taxe. Avec un taux de 20%, le prix final pour le consommateur est de 54, incluant une taxe de 9.
L'un des principaux avantages de ce système est sa simplicité administrative. Cependant, il présente aussi des inconvénients, notamment le risque accru de fraude fiscale puisque seule une entité est responsable du paiement. Ce système est encore partiellement en usage dans certains pays étrangers.
Objectifs de cette leçon
Les objectifs de cette vidéo sont de :
- Comprendre le fonctionnement de la taxe unique.
- Analyser les avantages et les inconvénients de ce système fiscal.
- Étudier son application dans un contexte économique réel.
Prérequis pour cette leçon
Les prémisses nécessaires pour suivre cette vidéo incluent :
- Des connaissances de base en économie et fiscalité.
- Compréhension des principes de taxation indirecte.
Métiers concernés
Les professionnels concernés par cette vidéo peuvent inclure :
- Fiscalistes.
- Comptables.
- Économistes.
Alternatives et ressources
En dehors de la taxe unique, d'autres systèmes fiscaux incluent :
- La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA).
- Les droits d'accise.
- Les taxes sur le chiffre d'affaires.
Questions & Réponses
