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Comprendre le Coefficient d'Admission en TVA

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Chapitre 2 Leçon 8
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Cette vidéo explique le concept de coefficient d'admission en TVA et les différents biens et services exclus du droit à déduction.

Détails de la leçon

Description de la leçon

Le coefficient d'admission est un élément clé dans le domaine de la TVA. Il détermine si un bien ou un service est éligible ou non à la déduction fiscale. En effet, certains biens ou services, bien qu'affectés à une activité soumise à la TVA, sont exclus du droit à déduction pour des raisons souvent budgétaires. Par exemple, les biens utilisés à plus de 90% pour des fins personnelles ou les véhicules de tourisme sont exclus du droit à déduction. Ainsi, le coefficient d'admission pour ces biens est de zéro.

La vidéo détaille les différents cas où la TVA n'est pas déductible, comme les logements gratuits pour les dirigeants, les biens cédés sans rémunération, et les prestations de transport de personnes. Il est expliqué que pour les carburants, une transition est en cours pour permettre la déduction partielle de la TVA sur l'essence, en plus du diesel.

Enfin, la vidéo aborde l'aspect pratique pour déterminer cette déduction, en multipliant les coefficients d'assujettissement et de taxation. Bien que cela puisse paraître complexe, la majorité des entreprises ne rencontrent pas ces problèmes, déduisant la TVA en totalité ou pas du tout selon leurs opérations soumises ou exonérées.

Objectifs de cette leçon

L'objectif principal de cette vidéo est de:

- Comprendre le concept de coefficient d'admission en TVA.
- Identifier les biens et services exclus du droit à déduction.
- Apprendre à calculer le coefficient de déduction.

Prérequis pour cette leçon

Pour suivre cette vidéo, il est nécessaire d'avoir des connaissances de base en comptabilité et en fiscalité.

Métiers concernés

Parmi les métiers concernés par ce sujet, on peut citer:

- Comptables
- Auditeurs financiers
- Conseillers fiscaux
- Gestionnaires financiers.

Alternatives et ressources

Les alternatives peuvent inclure la consultation de guides fiscaux officiels, l'utilisation de logiciels de comptabilité spécifiques à la TVA, et l'aide d'experts-conseils en fiscalité.

Questions & Réponses

Le coefficient d'admission en TVA détermine si un bien ou service est éligible à la déduction de la TVA ou non. Il est de zéro pour les biens exclus du droit à déduction et de un pour les biens non exclus.
Certains biens sont exclus du droit à déduction pour des raisons budgétaires. Par exemple, les véhicules de tourisme sont exclus afin de limiter les pertes de recettes fiscales.
Pour déterminer le coefficient de déduction, vous devez multiplier le coefficient d'assujettissement par le coefficient de taxation et le coefficient d'admission. Ce calcul permet de déterminer la partie de la TVA déductible.