Principes des Régularisations Fiscales
Découvrez les principes essentiels des régularisations fiscales et les conditions nécessaires pour ajuster les déductions en comptabilité.
Conditions d'exercice et modalités d'application du droit à déduction
Détermination des droits à déduction








Généralités sur la TVA






Obligations des assujettis à la TVA - Obligations communes à toutes les entreprises






Régimes d'imposition en TVA
Régularisations des droits à déduction
TVA collectée - Base d'imposition
TVA collectée - Fait générateur et exigibilité
TVA collectée - Taux de TVA applicables
Champ d'application territorial de la TVA
Échanges intracommunautaires de biens









Entreprises étrangères et TVA française
Régime des achats en franchise de taxe
Régime des échanges de biens avec les pays tiers







Régimes particuliers de la TVA






Territorialité des prestations de services : régime général





Territorialité des prestations de services : régimes particuliers
Détails de la leçon
Description de la leçon
Cette leçon traite des principes de régularisation fiscale en comptabilité, un processus crucial pour assurer que les déductions effectuées respectent les conditions requises. Les régularisations, qu'elles se traduisent par des ajustements positifs ou négatifs, sont nécessaires lorsque les conditions initiales changent.
Il est important de distinguer entre les déductions pour les immobilisations, qui sont destinées à rester durablement dans l'entreprise, et celles pour d'autres biens et services. Les critères comptables aident à faire cette distinction. En analysant ces principes, les entreprises peuvent s'assurer de maintenir une comptabilité précise et conforme aux lois fiscales.
Objectifs de cette leçon
Les objectifs de cette vidéo sont de:
- Expliquer les principes des régularisations fiscales
- Définir les distinctions entre les déductions pour immobilisations et autres biens/services
- Clarifier quand et comment ajuster les déductions fiscales
Prérequis pour cette leçon
Pour suivre cette vidéo, il est recommandé d'avoir des connaissances de base en comptabilité et en fiscalité d'entreprise.
Métiers concernés
Les concepts abordés sont particulièrement utiles pour les comptables, les auditeurs fiscaux, et les gestionnaires financiers.
Alternatives et ressources
Les alternatives aux méthodologies présentées incluent des logiciels de comptabilité automatisés et des services de conseil fiscal professionnel.
Questions & Réponses
