Comprendre les Régimes d'Imposition de la TVA
Apprenez les distinctions entre les principaux régimes d'imposition de la TVA : franchise en base, réel simplifié, et réel normal.
Conditions d'exercice et modalités d'application du droit à déduction
Détermination des droits à déduction








Généralités sur la TVA






Obligations des assujettis à la TVA - Obligations communes à toutes les entreprises






Régimes d'imposition en TVA
Régularisations des droits à déduction
TVA collectée - Base d'imposition
TVA collectée - Fait générateur et exigibilité
TVA collectée - Taux de TVA applicables
Champ d'application territorial de la TVA
Échanges intracommunautaires de biens









Entreprises étrangères et TVA française
Régime des achats en franchise de taxe
Régime des échanges de biens avec les pays tiers







Régimes particuliers de la TVA






Territorialité des prestations de services : régime général





Territorialité des prestations de services : régimes particuliers
Détails de la leçon
Description de la leçon
Dans cette leçon, nous explorons les différents régimes d'imposition de la TVA applicables aux entreprises en fonction de leur taille et de leurs obligations comptables. Après un rappel des obligations communes à toutes les entreprises, telles que les obligations administratives, comptables, de facturation et de paiement, nous examinons plus en détail les trois principaux régimes de TVA :
- La franchise en base: Un régime simplifié pour les petites entreprises leur permettant de ne pas collecter de TVA.
- Le réel simplifié: Adapté aux entreprises de taille moyenne, ce régime propose des obligations comptables allégées.
- Le réel normal: Destiné aux grandes entreprises, ce régime impose des obligations comptables plus strictes et détaillées.
Cette leçon fournira des exemples pratiques et des conseils sur le choix du régime le plus adapté à chaque situation.
Objectifs de cette leçon
Les objectifs de cette vidéo sont de :
- Comprendre les obligations communes en matière de TVA.
- Identifier les différences entre les régimes de franchise en base, réel simplifié, et réel normal.
- Savoir choisir le régime le plus adapté à la taille de son entreprise.
- Apprendre à respecter les obligations comptables et fiscales propres à chaque régime.
Prérequis pour cette leçon
Pour suivre cette vidéo, il est recommandé d'avoir des connaissances fondamentales en comptabilité et gestion fiscale.
Métiers concernés
Les connaissances abordées dans cette vidéo sont particulièrement utiles pour les comptables, consultants en gestion, directeurs financiers, et entrepreneurs.
Alternatives et ressources
En fonction de la taille de l'entreprise et de ses capacités de gestion, d'autres solutions comme l'externalisation comptable peuvent être envisagées pour simplifier la gestion de la TVA.
Questions & Réponses
